RESIDENCE SAINT GERMAIN - Permis de construire et DP

Active
800654634 Autre société civile Créée le 14/02/2014

Présentation détaillée de RESIDENCE SAINT GERMAIN

RESIDENCE SAINT GERMAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-d'Abeau.

Profil et organisation

RESIDENCE SAINT GERMAIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCE SAINT GERMAIN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE SAINT GERMAIN

Activité d’urbanisme de RESIDENCE SAINT GERMAIN

RESIDENCE SAINT GERMAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2015 - 03/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE SAINT GERMAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/07/2015 - 03/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE SAINT GERMAIN

1 autorisation sur la période 03/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-d'Abeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE SAINT GERMAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE SAINT GERMAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RESIDENCE SAINT GERMAIN

Sources des informations sur RESIDENCE SAINT GERMAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE SAINT GERMAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE SAINT GERMAIN ?
RESIDENCE SAINT GERMAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE SAINT GERMAIN ?
Le profil de RESIDENCE SAINT GERMAIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE SAINT GERMAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE SAINT GERMAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE SAINT GERMAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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