RESIDENCE MORTIMA - Permis de construire et DP

Cessée
808408629 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 20/11/2014

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RESIDENCE MORTIMA

RESIDENCE MORTIMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fins.

Profil et organisation

RESIDENCE MORTIMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25500 aux Fins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
RESIDENCE MORTIMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/11/2014

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE MORTIMA

Activité d’urbanisme de RESIDENCE MORTIMA

RESIDENCE MORTIMA compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2015 - 16/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE MORTIMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/02/2015 - 16/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE MORTIMA

1 autorisation sur la période 16/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Fins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE MORTIMA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Crets La Tanche, Les Fins (25500) PC Logement AO250, AO251 4 896 m² 1 097 m² 2015/02/16

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE MORTIMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RESIDENCE MORTIMA

Sources des informations sur RESIDENCE MORTIMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE MORTIMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE MORTIMA ?
RESIDENCE MORTIMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE MORTIMA ?
Le profil de RESIDENCE MORTIMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE MORTIMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE MORTIMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE MORTIMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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