RESIDENCE LA FRENAYE 1 - Permis de construire et DP

Active
848360970 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 29/01/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de RESIDENCE LA FRENAYE 1

RESIDENCE LA FRENAYE 1 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonsecours.

Profil et organisation

RESIDENCE LA FRENAYE 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76230 à BOIS-GUILLAUME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCE LA FRENAYE 1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/01/2019
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE LA FRENAYE 1

Activité d’urbanisme de RESIDENCE LA FRENAYE 1

RESIDENCE LA FRENAYE 1 compte 3 autorisations recensées sur la période 26/03/2021 - 27/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE LA FRENAYE 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/03/2021 - 27/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE LA FRENAYE 1

3 autorisations sur la période 26/03/2021 - 27/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bonsecours.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE LA FRENAYE 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
113 Route De Paris, Bonsecours (76240) PC Logement AE265 425 m² 159 m² 2026/05/27
113 Route De Paris, Bonsecours (76240) PC Logement AE265 425 m² 246 m² 2024/11/26
3B Rue Georges Fleury, La Frénaye (76170) PC Logement A833 1 854 m² 665 m² 2021/03/26

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE LA FRENAYE 1

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RESIDENCE LA FRENAYE 1

Sources des informations sur RESIDENCE LA FRENAYE 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE LA FRENAYE 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE LA FRENAYE 1 ?
RESIDENCE LA FRENAYE 1 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE LA FRENAYE 1 ?
Le profil de RESIDENCE LA FRENAYE 1 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE LA FRENAYE 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE LA FRENAYE 1 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE LA FRENAYE 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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