RESIDENCE DES PINS - Permis de construire et DP

Active
490005915 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 06/05/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RESIDENCE DES PINS

RESIDENCE DES PINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buzet-sur-Tarn.

Profil et organisation

RESIDENCE DES PINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCE DES PINS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/05/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE DES PINS

Activité d’urbanisme de RESIDENCE DES PINS

RESIDENCE DES PINS compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2022 - 28/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE DES PINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2022 - 28/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE DES PINS

1 autorisation sur la période 28/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Buzet-sur-Tarn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE DES PINS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE DES PINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RESIDENCE DES PINS

Sources des informations sur RESIDENCE DES PINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE DES PINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE DES PINS ?
RESIDENCE DES PINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE DES PINS ?
Le profil de RESIDENCE DES PINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE DES PINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE DES PINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE DES PINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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