RESIDENCE DE L'ETANG - Permis de construire et DP

Active
888210341 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 21/07/2020

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RESIDENCE DE L'ETANG

RESIDENCE DE L'ETANG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Haguenau.

Profil et organisation

RESIDENCE DE L'ETANG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67205 à Oberhausbergen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCE DE L'ETANG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/07/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE DE L'ETANG

Activité d’urbanisme de RESIDENCE DE L'ETANG

RESIDENCE DE L'ETANG compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2020 - 06/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE DE L'ETANG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/03/2020 - 06/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE DE L'ETANG

1 autorisation sur la période 06/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Haguenau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE DE L'ETANG dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE DE L'ETANG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RESIDENCE DE L'ETANG

Sources des informations sur RESIDENCE DE L'ETANG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE DE L'ETANG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE DE L'ETANG ?
RESIDENCE DE L'ETANG est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE DE L'ETANG ?
Le profil de RESIDENCE DE L'ETANG recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE DE L'ETANG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE DE L'ETANG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE DE L'ETANG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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