RESIDENCE DE LA COTE - Permis de construire et DP

Cessée
503867665 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 15/03/2008

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RESIDENCE DE LA COTE

RESIDENCE DE LA COTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Solaize.

Profil et organisation

RESIDENCE DE LA COTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69780 à Toussieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
RESIDENCE DE LA COTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/03/2008

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE DE LA COTE

Activité d’urbanisme de RESIDENCE DE LA COTE

RESIDENCE DE LA COTE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 17/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE DE LA COTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/01/2013 - 17/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE DE LA COTE

2 autorisations sur la période 15/01/2013 - 17/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Solaize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE DE LA COTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE DE LA COTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RESIDENCE DE LA COTE

Sources des informations sur RESIDENCE DE LA COTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE DE LA COTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE DE LA COTE ?
RESIDENCE DE LA COTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE DE LA COTE ?
Le profil de RESIDENCE DE LA COTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE DE LA COTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE DE LA COTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE DE LA COTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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