Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Avenue D'altenkessel, Coucy-le-Château-Auffrique (02380) | PA | A378, A379 | — | 2024/10/22 |
REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY - Permis d'aménager
Active
200073872
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
PME
Créée le 01/01/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coucy-le-Château-Auffrique.
Profil et organisation
REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 02380 à Coucy-la-Ville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
Activité d’urbanisme de REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2024 - 22/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/10/2024 - 22/10/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
1 autorisation sur la période 22/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Coucy-le-Château-Auffrique.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
UNION SECTEURS ENERGIE DEPT AISNE
SIREN 250202637
Même département de siège
102 autorisations
97 PC
5 PD
UNION DES SECTEURS D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DE L'AISNE
SIREN 200045979
Même département de siège
44 autorisations
38 PC
6 PD
GRANDSOISSONS AGGLOMERATION
SIREN 240200477
Même département de siège
18 autorisations
12 PC
3 PA
3 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 280200015
Même département de siège
18 autorisations
17 PC
1 PD
COMMUNAUTE COMMUNES THIERACHE DU CENTRE
SIREN 240200444
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
CA DU SAINT-QUENTINOIS
SIREN 200071892
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY ?
REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY ?
Le profil de REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGROUPEMENT SCOLAIRE DE COUCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable