REGNIER-ROUSSY - Permis de construire et DP

Active
833686777 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2017

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Ardennes (08)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de REGNIER-ROUSSY

REGNIER-ROUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-à-Arnes.

Profil et organisation

REGNIER-ROUSSY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 08310 à SAINT-ETIENNE-A-ARNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
REGNIER-ROUSSY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Sigle
SCEA
Date de création
01/10/2017

Siège social

Permis de construire et DP de REGNIER-ROUSSY

Activité d’urbanisme de REGNIER-ROUSSY

REGNIER-ROUSSY compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2019 - 10/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour REGNIER-ROUSSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/06/2019 - 10/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de REGNIER-ROUSSY

2 autorisations sur la période 04/06/2019 - 10/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-à-Arnes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGNIER-ROUSSY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Moulin A Vent, Saint-Étienne-à-Arnes (08310) PC Locaux ZM18 2 248 m² 15 m² 2021/06/10
Le Moulin A Vent, Saint-Étienne-à-Arnes (08310) PC Locaux ZM33, ZM32 2 248 m² 2 100 m² 2019/06/04

Répartition géographique des autorisations de REGNIER-ROUSSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à REGNIER-ROUSSY

Sources des informations sur REGNIER-ROUSSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur REGNIER-ROUSSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGNIER-ROUSSY ?
REGNIER-ROUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGNIER-ROUSSY ?
Le profil de REGNIER-ROUSSY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGNIER-ROUSSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGNIER-ROUSSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGNIER-ROUSSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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