2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aix-en-Provence.
REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 13090 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX compte 4 autorisations recensées sur la période 21/09/2021 - 17/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/09/2021 - 17/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Aix-en-Provence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 855 Rte De Fuveau, Châteauneuf-le-Rouge (13790) | PC Locaux | AM120 | 2 000 m² | 1 m² | 2023/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
