2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
REGIE DES EAUX DE LA PROVENCE VERTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brignoles.
REGIE DES EAUX DE LA PROVENCE VERTE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 83170 à Brignoles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE DES EAUX DE LA PROVENCE VERTE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2026 - 13/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE DES EAUX DE LA PROVENCE VERTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2026 - 13/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Brignoles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE DES EAUX DE LA PROVENCE VERTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Pré-Tuillière Station D'épuration, La Celle (83170) | DP Locaux | B617 | 8 246 m² | 10 m² | 2026/05/13 |
| Chemin De Pelicon, Brignoles (83170) | PC Locaux | BZ262 | 5 667 m² | 26 m² | 2026/03/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
