Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Cote, Plateau d'Hauteville (01110) | PA | 0F110, 0F125 | 14 462 m² | 2024/11/21 |
REFUGE INSOLITE EN BUGEY - Permis d'aménager
Active
982823908
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de REFUGE INSOLITE EN BUGEY
REFUGE INSOLITE EN BUGEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau d'Hauteville.
Profil et organisation
REFUGE INSOLITE EN BUGEY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01110 à Plateau d'Hauteville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- REFUGE INSOLITE EN BUGEY
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de REFUGE INSOLITE EN BUGEY
Activité d’urbanisme de REFUGE INSOLITE EN BUGEY
REFUGE INSOLITE EN BUGEY compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2024 - 21/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour REFUGE INSOLITE EN BUGEY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/11/2024 - 21/11/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de REFUGE INSOLITE EN BUGEY
1 autorisation sur la période 21/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de REFUGE INSOLITE EN BUGEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à REFUGE INSOLITE EN BUGEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE DE LA DOMBES
SIREN 539477992
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
NOUVEL HOTEL
SIREN 450433503
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
LES RIVES
SIREN 479492365
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
CAPIVAL GESTION
SIREN 493265458
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
LES JARDINS DE MONAL
SIREN 507388460
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
L'ODELIANE
SIREN 754061570
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
Sources des informations sur REFUGE INSOLITE EN BUGEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur REFUGE INSOLITE EN BUGEY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REFUGE INSOLITE EN BUGEY ?
REFUGE INSOLITE EN BUGEY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REFUGE INSOLITE EN BUGEY ?
Le profil de REFUGE INSOLITE EN BUGEY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REFUGE INSOLITE EN BUGEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REFUGE INSOLITE EN BUGEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REFUGE INSOLITE EN BUGEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable