2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
3
RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE HAUTS-DE-FRANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2024 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villeneuve-d'Ascq.
RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE HAUTS-DE-FRANCE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 59000 à Lille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE HAUTS-DE-FRANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/02/2024 - 29/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE HAUTS-DE-FRANCE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/02/2024 - 29/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Villeneuve-d'Ascq.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Saint-Leu, Amiens (80090) | PD | XC206 | — | 2024/11/29 |
| Avenue Paul Langevin, Villeneuve-d'Ascq (59650) | PD | NZ5 | 58 258 m² | 2024/04/16 |
| Avenue Paul Langevin, Villeneuve-d'Ascq (59650) | PD | NZ5 | 58 258 m² | 2024/02/22 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
