RCNM BOURG NEUF - Permis de construire et DP

Active
830762753 Société civile immobilière Créée le 04/05/2017

Présentation détaillée de RCNM BOURG NEUF

RCNM BOURG NEUF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alleins.

Profil et organisation

RCNM BOURG NEUF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84360 à Puget.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RCNM BOURG NEUF
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/05/2017

Siège social

Permis de construire et DP de RCNM BOURG NEUF

Activité d’urbanisme de RCNM BOURG NEUF

RCNM BOURG NEUF compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2022 - 18/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RCNM BOURG NEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/05/2022 - 18/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RCNM BOURG NEUF

1 autorisation sur la période 18/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Alleins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RCNM BOURG NEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Pl De La Republique, Alleins (13980) PC Mixte G414 — 113 m² 2022/05/18

Répartition géographique des autorisations de RCNM BOURG NEUF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RCNM BOURG NEUF

Sources des informations sur RCNM BOURG NEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RCNM BOURG NEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RCNM BOURG NEUF ?
RCNM BOURG NEUF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RCNM BOURG NEUF ?
Le profil de RCNM BOURG NEUF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RCNM BOURG NEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RCNM BOURG NEUF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RCNM BOURG NEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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