RCC PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
852369370 Société civile immobilière Créée le 08/07/2019

Présentation détaillée de RCC PATRIMOINE

RCC PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Meyrié.

Profil et organisation

RCC PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38300 à MEYRIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RCC PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/07/2019

Siège social

Permis de construire et DP de RCC PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de RCC PATRIMOINE

RCC PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2024 - 06/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RCC PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/08/2024 - 06/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RCC PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 20/08/2024 - 06/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Meyrié.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RCC PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vie Dessous, Meyrié (38300) PC Logement A843 660 m² 112 m² 2025/11/06
Route Du Javet Le Javet, Succieu (38300) PC Logement B1155 887 m² 116 m² 2024/08/20

Répartition géographique des autorisations de RCC PATRIMOINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RCC PATRIMOINE

Sources des informations sur RCC PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RCC PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RCC PATRIMOINE ?
RCC PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RCC PATRIMOINE ?
Le profil de RCC PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RCC PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RCC PATRIMOINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RCC PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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