2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
RB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hautes-Rivières.
RB est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 08800 aux Hautes-Rivières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RB compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2016 - 23/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RB, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Hautes-Rivières.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L Esperance Failloue, Les Hautes-Rivières (08800) | PD | AN3, AN4 | 3 775 m² | 2016/05/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
