RAJL - Permis de construire et DP

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841290232 Autre société civile Créée le 01/08/2018

Présentation détaillée de RAJL

RAJL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sanssac-l'Église.

Profil et organisation

RAJL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 43320 à Sanssac-l'Église.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
RAJL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2018

Siège social

Permis de construire et DP de RAJL

Activité d’urbanisme de RAJL

RAJL compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2019 - 23/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RAJL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/05/2019 - 23/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RAJL

1 autorisation sur la période 23/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Sanssac-l'Église.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RAJL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RAJL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RAJL

Sources des informations sur RAJL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RAJL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RAJL ?
RAJL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RAJL ?
Le profil de RAJL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RAJL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RAJL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RAJL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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