Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De Garabet, Quint-Fonsegrives (31130) | PA | ZE58 | 10 894 m² | 2023/04/26 |
QUINT VERSANT SUD - Permis d'aménager
Active
948734389
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 02/02/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de QUINT VERSANT SUD
QUINT VERSANT SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quint-Fonsegrives.
Profil et organisation
QUINT VERSANT SUD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31120 à Roques.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- QUINT VERSANT SUD
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/02/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de QUINT VERSANT SUD
Activité d’urbanisme de QUINT VERSANT SUD
QUINT VERSANT SUD compte 1 autorisation recensée sur la période 26/04/2023 - 26/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour QUINT VERSANT SUD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/04/2023 - 26/04/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de QUINT VERSANT SUD
1 autorisation sur la période 26/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Quint-Fonsegrives.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de QUINT VERSANT SUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à QUINT VERSANT SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même département de siège
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
GARONA OCCITANIE
SIREN 484752886
Même département de siège
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
EIFFAGE IMMOBILIER OCCITANIE
SIREN 343163481
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
MONTAUT
SIREN 445108566
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
COGEDIM MIDI-PYRENEES
SIREN 447553207
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur QUINT VERSANT SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur QUINT VERSANT SUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUINT VERSANT SUD ?
QUINT VERSANT SUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUINT VERSANT SUD ?
Le profil de QUINT VERSANT SUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUINT VERSANT SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUINT VERSANT SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUINT VERSANT SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable