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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
QUESTION DE CULTURE EN BERGERACOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bergerac.
QUESTION DE CULTURE EN BERGERACOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 24130 à Prigonrieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
QUESTION DE CULTURE EN BERGERACOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2016 - 02/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour QUESTION DE CULTURE EN BERGERACOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bergerac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUESTION DE CULTURE EN BERGERACOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Charles Gonthier, Bergerac (24100) | PC Locaux | EL163 | 10 317 m² | 2 480 m² | 2016/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
