QUESTEMBERT BEL-AIR - Permis de construire et DP

Active
907708465 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 29/11/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de QUESTEMBERT BEL-AIR

QUESTEMBERT BEL-AIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Questembert.

Profil et organisation

QUESTEMBERT BEL-AIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QUESTEMBERT BEL-AIR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/11/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de QUESTEMBERT BEL-AIR

Activité d’urbanisme de QUESTEMBERT BEL-AIR

QUESTEMBERT BEL-AIR compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2022 - 23/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QUESTEMBERT BEL-AIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/02/2022 - 23/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de QUESTEMBERT BEL-AIR

1 autorisation sur la période 23/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Questembert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUESTEMBERT BEL-AIR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de QUESTEMBERT BEL-AIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à QUESTEMBERT BEL-AIR

Sources des informations sur QUESTEMBERT BEL-AIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUESTEMBERT BEL-AIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUESTEMBERT BEL-AIR ?
QUESTEMBERT BEL-AIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUESTEMBERT BEL-AIR ?
Le profil de QUESTEMBERT BEL-AIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUESTEMBERT BEL-AIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUESTEMBERT BEL-AIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUESTEMBERT BEL-AIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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