2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
QUERVAT SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-Chef-Chef.
QUERVAT SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85620 à Rocheservière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
QUERVAT SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/03/2024 - 15/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour QUERVAT SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/03/2024 - 15/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-Chef-Chef.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUERVAT SAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du Petit Vague, Saint-Michel-Chef-Chef (44730) | PC Logement | AB339, AB340 | 651 m² | 194 m² | 2024/10/15 |
| Place Du Petit Vague, Saint-Michel-Chef-Chef (44730) | PC Logement | AB340 | — | 118 m² | 2024/03/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
