2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
QUATRIEME SET est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tours.
QUATRIEME SET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 37000 à Tours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
QUATRIEME SET compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2016 - 22/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour QUATRIEME SET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/09/2016 - 22/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Tours. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUATRIEME SET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 84 Avenu De Grammont, Tours (37100) | PC Mixte | CR233 | 644 m² | 1 738 m² | 2016/09/22 |
| 84 Avenu De Grammont, Tours (37100) | PC Mixte | CR233, CR234 | 2 842 m² | 6 539 m² | 2016/09/21 |
1 autorisation sur la période 26/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Tours. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 84 Avenu De Grammont Et 2 A 6 Rue A, Tours (37100) | PD | CR233, CR234 | — | 2016/04/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
