QUATRE CHENES - Permis de construire et DP

Active
410075758 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/1996

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de QUATRE CHENES

QUATRE CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauviac.

Profil et organisation

QUATRE CHENES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 32300 à SAUVIAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QUATRE CHENES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/1996

Siège social

Permis de construire et DP de QUATRE CHENES

Activité d’urbanisme de QUATRE CHENES

QUATRE CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2017 - 21/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QUATRE CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/09/2017 - 21/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de QUATRE CHENES

2 autorisations sur la période 07/09/2017 - 21/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sauviac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUATRE CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lanousquere, Sauviac (32300) PC Locaux ZD112, ZD113 31 356 m² 94 m² 2017/09/21
Phelip, Sauviac (32300) PC Locaux ZD5, ZD60 75 740 m² 181 m² 2017/09/07

Répartition géographique des autorisations de QUATRE CHENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à QUATRE CHENES

Sources des informations sur QUATRE CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUATRE CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUATRE CHENES ?
QUATRE CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUATRE CHENES ?
Le profil de QUATRE CHENES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUATRE CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUATRE CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUATRE CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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