PROVENCE LOTISSEMENTS - Permis d'aménager

Active
479207102 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/10/2004

Infos clés

Présentation détaillée de PROVENCE LOTISSEMENTS

PROVENCE LOTISSEMENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fos-sur-Mer.

Profil et organisation

PROVENCE LOTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13800 à ISTRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROVENCE LOTISSEMENTS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/10/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis d'aménager de PROVENCE LOTISSEMENTS

Activité d’urbanisme de PROVENCE LOTISSEMENTS

PROVENCE LOTISSEMENTS compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2021 - 20/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour PROVENCE LOTISSEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/09/2021 - 20/05/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de PROVENCE LOTISSEMENTS

3 autorisations sur la période 29/09/2021 - 20/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Fos-sur-Mer.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
280 Imp Augustin Feraud, Fos-sur-Mer (13270) PA AP323, AP629 7 712 m² 2022/05/20
Ex Lo Allee Lou Pastre, Fos-sur-Mer (13270) PA AP616 1 885 m² 2022/02/17
280 Imp Auguste Feraud, Fos-sur-Mer (13270) PA AP629 5 000 m² 2021/09/29

Répartition géographique des autorisations de PROVENCE LOTISSEMENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PROVENCE LOTISSEMENTS

Sources des informations sur PROVENCE LOTISSEMENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROVENCE LOTISSEMENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROVENCE LOTISSEMENTS ?
PROVENCE LOTISSEMENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROVENCE LOTISSEMENTS ?
Le profil de PROVENCE LOTISSEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROVENCE LOTISSEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROVENCE LOTISSEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROVENCE LOTISSEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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