2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
PROMOTION DE LA BIODIVERSITE AU SERVICE DE L'HOMME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montredon-Labessonnié.
PROMOTION DE LA BIODIVERSITE AU SERVICE DE L'HOMME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81000 à Albi.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMOTION DE LA BIODIVERSITE AU SERVICE DE L'HOMME compte 1 autorisation recensée sur la période 28/07/2014 - 28/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOTION DE LA BIODIVERSITE AU SERVICE DE L'HOMME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montredon-Labessonnié.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMOTION DE LA BIODIVERSITE AU SERVICE DE L'HOMME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Val D Agout, Montredon-Labessonnié (81360) | PC Locaux | DN34, DO103 | 715 420 m² | 230 m² | 2014/07/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
