Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Des Baties, Bourgoin-Jallieu (38300) | PA | AC461, AC464 | 5 243 m² | 2013/07/08 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
PROMO-INVEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.
PROMO-INVEST est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69330 à MEYZIEU.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMO-INVEST compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2013 - 14/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMO-INVEST, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/07/2013 - 14/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Des Baties, Bourgoin-Jallieu (38300) | PA | AC461, AC464 | 5 243 m² | 2013/07/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.