2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
PROMO-CONCEPT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Clef Vallée d'Eure.
PROMO-CONCEPT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 27930 à Gravigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMO-CONCEPT compte 3 autorisations recensées sur la période 27/04/2013 - 07/07/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMO-CONCEPT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/04/2013 - 07/07/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Clef Vallée d'Eure.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Quatrieme Hussards Creve-Coeur, Clef Vallée d'Eure (27490) | PA | F478, ZN45 | — | 2013/05/07 |
| Rue Du Vivier Les Terres Noires, Le Vieil-Évreux (27930) | PA | B196 | — | 2013/04/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
