PROMESS - Permis de construire et DP

Active
980072268 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 22/09/2023

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de PROMESS

PROMESS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-sur-Yon.

Profil et organisation

PROMESS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 85000 à La Roche-sur-Yon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROMESS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/09/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PROMESS

Activité d’urbanisme de PROMESS

PROMESS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/02/2024 - 13/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROMESS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/02/2024 - 13/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PROMESS

1 autorisation sur la période 13/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Roche-sur-Yon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMESS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PROMESS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PROMESS

Sources des informations sur PROMESS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROMESS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMESS ?
PROMESS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMESS ?
Le profil de PROMESS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMESS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMESS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMESS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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