2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
PROCIVIS OUEST HABITAT est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Berthevin.
PROCIVIS OUEST HABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49000 à Angers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROCIVIS OUEST HABITAT compte 10 autorisations recensées sur la période 24/05/2016 - 30/11/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROCIVIS OUEST HABITAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 24/05/2016 - 30/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Berthevin. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROCIVIS OUEST HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Le Domaine De, Saint-Berthevin (53940) | PC Logement | AZ534, AZ535 | — | 371 m² | 2017/11/28 |
| Lotissement Le Domaine De Le Chataignier, Saint-Berthevin (53940) | PC Logement | AZ539, AZ540 | — | 520 m² | 2017/11/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nazaire. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12B 12T Rte De Trevelan, Saint-Nazaire (44600) | PA | AS364 | 1 342 m² | 2019/09/30 |
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
