PROCESSION DELAMBRE - Permis de construire et DP

Cessée
752372102 Société civile d'attribution Créée le 13/06/2012

Infos clés

Présentation détaillée de PROCESSION DELAMBRE

PROCESSION DELAMBRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argenteuil.

Profil et organisation

PROCESSION DELAMBRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 95100 à Argenteuil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PROCESSION DELAMBRE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de PROCESSION DELAMBRE

Activité d’urbanisme de PROCESSION DELAMBRE

PROCESSION DELAMBRE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/09/2015 - 07/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROCESSION DELAMBRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/09/2015 - 07/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PROCESSION DELAMBRE

1 autorisation sur la période 07/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Argenteuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROCESSION DELAMBRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue De La Procession, Argenteuil (95100) DP Logement BY622 2 323 m² 666 m² 2015/09/07

Répartition géographique des autorisations de PROCESSION DELAMBRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PROCESSION DELAMBRE

Sources des informations sur PROCESSION DELAMBRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROCESSION DELAMBRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROCESSION DELAMBRE ?
PROCESSION DELAMBRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROCESSION DELAMBRE ?
Le profil de PROCESSION DELAMBRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROCESSION DELAMBRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROCESSION DELAMBRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROCESSION DELAMBRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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