2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PRO PFASTATT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pfastatt.
PRO PFASTATT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68120 à Pfastatt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PRO PFASTATT compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2020 - 16/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PRO PFASTATT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/11/2020 - 16/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pfastatt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PRO PFASTATT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Thann, Pfastatt (68120) | PC Locaux | 2275, 2278 | 3 289 m² | 560 m² | 2020/11/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
