2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ACCES AUX SOINS ET AUX STRUCTURES DENTAIRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Troyes.
POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ACCES AUX SOINS ET AUX STRUCTURES DENTAIRES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10420 aux Noës-près-Troyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ACCES AUX SOINS ET AUX STRUCTURES DENTAIRES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/02/2018 - 07/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ACCES AUX SOINS ET AUX STRUCTURES DENTAIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Troyes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ACCES AUX SOINS ET AUX STRUCTURES DENTAIRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 106 Rue Etienne Pedron, Troyes (10000) | DP Locaux | BD70 | 1 063 m² | 46 m² | 2018/02/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
