POTAM - Permis de construire et DP

Cessée
827888504 Société civile immobilière Créée le 18/02/2017

Présentation détaillée de POTAM

POTAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saleilles.

Profil et organisation

POTAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
POTAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de POTAM

Activité d’urbanisme de POTAM

POTAM compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2017 - 20/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POTAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/06/2017 - 20/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de POTAM

1 autorisation sur la période 20/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saleilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POTAM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Le Canigou Lot, Saleilles (66280) PC Logement AC364 215 m² 92 m² 2017/06/20

Répartition géographique des autorisations de POTAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à POTAM

Sources des informations sur POTAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POTAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POTAM ?
POTAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POTAM ?
Le profil de POTAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POTAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POTAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POTAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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