2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
PONT SUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Hilaire-de-Brethmas.
PONT SUD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 30100 à Alès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PONT SUD compte 6 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 10/07/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PONT SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 04/09/2013 - 10/07/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PONT SUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 367 Chemin De La Rouvierette, Vézénobres (30360) | PC Logement | AT101 | 1 318 m² | 149 m² | 2018/07/10 |
4 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Du Mas De La Corse Lotissement ""Les 3 R"" Lot N_11, Vézénobres (30360) | PC Logement | AY156 | 1 528 m² | 237 m² | 2016/08/16 |
| 4 Lotissement Terre Longue, Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560) | PC Logement | AZ1581 | 414 m² | 84 m² | 2016/05/09 |
| 5 Lotissement Terre Longue, Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560) | PC Logement | AZ1580 | 400 m² | 84 m² | 2016/05/09 |
| 1698 Chemin Des Sports, Alès (30100) | PC Locaux | CS180, CS279 | 2 500 m² | 506 m² | 2016/01/29 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Du General De Gaull, Pont-Saint-Esprit (30130) | PC Locaux | AL271 | 8 325 m² | 2 154 m² | 2013/09/04 |
1 à 6 sur 6 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Hilaire-de-Brethmas
2 autorisations
Vézénobres
2 autorisations
Alès
1 autorisation
Pont-Saint-Esprit
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
