PONT D'ARRATZ - Permis de construire et DP

Active
815121462 Société civile immobilière Créée le 18/11/2015

Infos clés

Présentation détaillée de PONT D'ARRATZ

PONT D'ARRATZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.

Profil et organisation

PONT D'ARRATZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 32340 à SAINT-ANTOINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PONT D'ARRATZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de PONT D'ARRATZ

Activité d’urbanisme de PONT D'ARRATZ

PONT D'ARRATZ compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2016 - 07/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PONT D'ARRATZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2016 - 07/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PONT D'ARRATZ

2 autorisations sur la période 18/07/2016 - 07/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Valence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PONT D'ARRATZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Pierre Et Marie Curie Prouxet, Valence (82400) PC Locaux AD366, AD467 3 717 m² 316 m² 2020/10/07
Rue Pierre Et Marie Curie, Valence (82400) PC Locaux AD365, AD366 3 710 m² 1 161 m² 2016/07/18

Répartition géographique des autorisations de PONT D'ARRATZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PONT D'ARRATZ

Sources des informations sur PONT D'ARRATZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PONT D'ARRATZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PONT D'ARRATZ ?
PONT D'ARRATZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PONT D'ARRATZ ?
Le profil de PONT D'ARRATZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PONT D'ARRATZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PONT D'ARRATZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PONT D'ARRATZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides