2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
1
POLE SCIENTIFIQUE DE ROVALTAIN POUR LA TOXICOLOGIE ET L ECOTOXICOLOGIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alixan.
POLE SCIENTIFIQUE DE ROVALTAIN POUR LA TOXICOLOGIE ET L ECOTOXICOLOGIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26300 à Alixan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
POLE SCIENTIFIQUE DE ROVALTAIN POUR LA TOXICOLOGIE ET L ECOTOXICOLOGIE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/08/2013 - 29/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POLE SCIENTIFIQUE DE ROVALTAIN POUR LA TOXICOLOGIE ET L ECOTOXICOLOGIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Alixan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE SCIENTIFIQUE DE ROVALTAIN POUR LA TOXICOLOGIE ET L ECOTOXICOLOGIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc De La Correspondance Roval, Alixan (26300) | PC Locaux | YO6, YO7 | 41 592 m² | 12 670 m² | 2013/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
