POLE SANTE DE LA VALDAINE - Permis de construire et DP

Cessée
840181846 Société civile d'attribution Créée le 30/01/2018

Infos clés

Présentation détaillée de POLE SANTE DE LA VALDAINE

POLE SANTE DE LA VALDAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cléon-d'Andran.

Profil et organisation

POLE SANTE DE LA VALDAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 26450 à Cléon-d'Andran.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
POLE SANTE DE LA VALDAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de POLE SANTE DE LA VALDAINE

Activité d’urbanisme de POLE SANTE DE LA VALDAINE

POLE SANTE DE LA VALDAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/10/2017 - 02/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POLE SANTE DE LA VALDAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/10/2017 - 02/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de POLE SANTE DE LA VALDAINE

1 autorisation sur la période 02/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cléon-d'Andran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE SANTE DE LA VALDAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Artisans, Cléon-d'Andran (26450) PC Locaux ZA70 1 835 m² 452 m² 2017/10/02

Répartition géographique des autorisations de POLE SANTE DE LA VALDAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à POLE SANTE DE LA VALDAINE

Sources des informations sur POLE SANTE DE LA VALDAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POLE SANTE DE LA VALDAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POLE SANTE DE LA VALDAINE ?
POLE SANTE DE LA VALDAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POLE SANTE DE LA VALDAINE ?
Le profil de POLE SANTE DE LA VALDAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POLE SANTE DE LA VALDAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POLE SANTE DE LA VALDAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POLE SANTE DE LA VALDAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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