PLAN PLUS I - Permis de construire et DP

Active
891315673 Société civile immobilière Créée le 12/11/2020

Présentation détaillée de PLAN PLUS I

PLAN PLUS I est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

PLAN PLUS I est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97436 à Saint-Leu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PLAN PLUS I
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2020

Siège social

Permis de construire et DP de PLAN PLUS I

Activité d’urbanisme de PLAN PLUS I

PLAN PLUS I compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2022 - 21/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PLAN PLUS I, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2022 - 21/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PLAN PLUS I

1 autorisation sur la période 21/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PLAN PLUS I dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de PLAN PLUS I

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PLAN PLUS I

Sources des informations sur PLAN PLUS I

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PLAN PLUS I

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PLAN PLUS I ?
PLAN PLUS I est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PLAN PLUS I ?
Le profil de PLAN PLUS I recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PLAN PLUS I apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PLAN PLUS I concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PLAN PLUS I signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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