PLAIN CHANT - Permis de construire et DP

Active
421782988 Autre société civile PME Créée le 01/02/1999

Présentation détaillée de PLAIN CHANT

PLAIN CHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fossé.

Profil et organisation

PLAIN CHANT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 41330 à FOSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PLAIN CHANT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/1999
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PLAIN CHANT

Activité d’urbanisme de PLAIN CHANT

PLAIN CHANT compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 15/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PLAIN CHANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/11/2013 - 15/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PLAIN CHANT

2 autorisations sur la période 15/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Fossé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PLAIN CHANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Clos Thomas, Fossé (41330) DP Locaux AK18 18 550 m² 15 m² 2013/11/15
5 Rue Du Clos Thomas, Fossé (41330) DP Locaux AK18 18 550 m² 15 m² 2013/11/15

Répartition géographique des autorisations de PLAIN CHANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PLAIN CHANT

Sources des informations sur PLAIN CHANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PLAIN CHANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PLAIN CHANT ?
PLAIN CHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PLAIN CHANT ?
Le profil de PLAIN CHANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PLAIN CHANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PLAIN CHANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PLAIN CHANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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