PIOC PAN - Permis de construire et DP

Active
803557016 Société civile immobilière Créée le 10/08/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PIOC PAN

PIOC PAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gosné.

Profil et organisation

PIOC PAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 35340 ERCE-PRES-LIFFRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PIOC PAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/08/2014

Siège social

Permis de construire et DP de PIOC PAN

Activité d’urbanisme de PIOC PAN

PIOC PAN compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2021 - 19/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PIOC PAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/01/2021 - 19/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PIOC PAN

2 autorisations sur la période 19/01/2021 - 19/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Gosné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PIOC PAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue De Ballyheigue Lotissement ""Les Portes D'ouee - Lot 5, Gosné (35140) PC Logement AB667, AB659 200 m² 98 m² 2021/05/19
24 Rue Marie-Angele Duval, Lécousse (35133) PC Logement AY249 256 m² 94 m² 2021/01/19

Répartition géographique des autorisations de PIOC PAN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PIOC PAN

Sources des informations sur PIOC PAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PIOC PAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PIOC PAN ?
PIOC PAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PIOC PAN ?
Le profil de PIOC PAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PIOC PAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PIOC PAN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PIOC PAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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