2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
PHILIPPE BAGNOULS, THIERRY PAGNON, FRANCOIS-EMMANUEL DELUBAC, SANDRINE PEQUIGNOT-GOZE ER NICOLAS CODERCH, NOTAIRES ASSOC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Laurent-de-la-Salanque.
PHILIPPE BAGNOULS, THIERRY PAGNON, FRANCOIS-EMMANUEL DELUBAC, SANDRINE PEQUIGNOT-GOZE ER NICOLAS CODERCH, NOTAIRES ASSOC est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 66250 à Saint-Laurent-de-la-Salanque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PHILIPPE BAGNOULS, THIERRY PAGNON, FRANCOIS-EMMANUEL DELUBAC, SANDRINE PEQUIGNOT-GOZE ER NICOLAS CODERCH, NOTAIRES ASSOC compte 1 autorisation recensée sur la période 01/06/2021 - 01/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PHILIPPE BAGNOULS, THIERRY PAGNON, FRANCOIS-EMMANUEL DELUBAC, SANDRINE PEQUIGNOT-GOZE ER NICOLAS CODERCH, NOTAIRES ASSOC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-de-la-Salanque.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PHILIPPE BAGNOULS, THIERRY PAGNON, FRANCOIS-EMMANUEL DELUBAC, SANDRINE PEQUIGNOT-GOZE ER NICOLAS CODERCH, NOTAIRES ASSOC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Boulevard Nicolas Canal, Saint-Laurent-de-la-Salanque (66250) | DP Locaux | AP8, AP9 | 1 940 m² | 16 m² | 2021/06/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
