PH5 - Permis de construire et DP

Active
819199191 Société civile immobilière Créée le 01/03/2016

Présentation détaillée de PH5

PH5 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Baden.

Profil et organisation

PH5 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56870 à BADEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PH5
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de PH5

Activité d’urbanisme de PH5

PH5 compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2016 - 06/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PH5, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2016 - 06/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PH5

2 autorisations sur la période 11/04/2016 - 06/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Baden.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PH5 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Artisans, Baden (56870) PC Locaux ZE195, ZE196 897 m² 421 m² 2023/06/06
4 Rue Bernard Moitessier, Ploeren (56880) PC Locaux AA184 1 065 m² 263 m² 2016/04/11

Répartition géographique des autorisations de PH5

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PH5

Sources des informations sur PH5

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PH5

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PH5 ?
PH5 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PH5 ?
Le profil de PH5 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PH5 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PH5 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PH5 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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