PETITES BULLES D'AMOUR - Permis de construire et DP

Active
914055017 Association déclarée Créée le 25/04/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de PETITES BULLES D'AMOUR

PETITES BULLES D'AMOUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gainneville.

Profil et organisation

PETITES BULLES D'AMOUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76700 à Gainneville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PETITES BULLES D'AMOUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
25/04/2022

Siège social

Permis de construire et DP de PETITES BULLES D'AMOUR

Activité d’urbanisme de PETITES BULLES D'AMOUR

PETITES BULLES D'AMOUR compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2022 - 23/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PETITES BULLES D'AMOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/09/2022 - 23/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PETITES BULLES D'AMOUR

1 autorisation sur la période 23/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Gainneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PETITES BULLES D'AMOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
162 Rue De La Liberation, Gainneville (76700) DP Locaux AE3 275 m² 93 m² 2022/09/23

Répartition géographique des autorisations de PETITES BULLES D'AMOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PETITES BULLES D'AMOUR

Sources des informations sur PETITES BULLES D'AMOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PETITES BULLES D'AMOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PETITES BULLES D'AMOUR ?
PETITES BULLES D'AMOUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PETITES BULLES D'AMOUR ?
Le profil de PETITES BULLES D'AMOUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PETITES BULLES D'AMOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PETITES BULLES D'AMOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PETITES BULLES D'AMOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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