PETITE TERRE - Permis de construire et DP

Active
983226333 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2024

Présentation détaillée de PETITE TERRE

PETITE TERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallet.

Profil et organisation

PETITE TERRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44330 à Vallet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PETITE TERRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2024

Siège social

Permis de construire et DP de PETITE TERRE

Activité d’urbanisme de PETITE TERRE

PETITE TERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2025 - 30/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PETITE TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/01/2025 - 30/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PETITE TERRE

1 autorisation sur la période 30/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vallet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PETITE TERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PETITE TERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PETITE TERRE

Sources des informations sur PETITE TERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PETITE TERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PETITE TERRE ?
PETITE TERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PETITE TERRE ?
Le profil de PETITE TERRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PETITE TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PETITE TERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PETITE TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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