2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
PETIT SEMINAIRE ST FRANCOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ustaritz.
PETIT SEMINAIRE ST FRANCOIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 64480 à Ustaritz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PETIT SEMINAIRE ST FRANCOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2024 - 18/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PETIT SEMINAIRE ST FRANCOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ustaritz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PETIT SEMINAIRE ST FRANCOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 255 Chemin De Saint Francois X, Ustaritz (64480) | PC Locaux | AR154, AR156 | 18 349 m² | 31 m² | 2024/06/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
