2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PEPINIERES JUSZCZAK est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perceneige.
PEPINIERES JUSZCZAK est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89260 à Perceneige.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PEPINIERES JUSZCZAK compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2015 - 06/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PEPINIERES JUSZCZAK, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/06/2015 - 06/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Perceneige.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PEPINIERES JUSZCZAK dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L'aubepine Plessi, Perceneige (89260) | PC Locaux | WY42, WY43 | 48 020 m² | 5 120 m² | 2016/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L Aubepine Plessis Du Mee, Perceneige (89260) | PC Mixte | WY42, WY43 | 48 020 m² | 520 m² | 2015/06/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
