PAYS DE HONFLEUR METHANISATION - Permis de construire et DP

Cessée
789096229 SAS, société par actions simplifiée Créée le 28/09/2012

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de PAYS DE HONFLEUR METHANISATION

PAYS DE HONFLEUR METHANISATION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Honfleur.

Profil et organisation

PAYS DE HONFLEUR METHANISATION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75014 à PARIS 14.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PAYS DE HONFLEUR METHANISATION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.21Z - Production de combustibles gazeux
SIRET du siège
Date de création
28/09/2012

Siège social

Permis de construire et DP de PAYS DE HONFLEUR METHANISATION

Activité d’urbanisme de PAYS DE HONFLEUR METHANISATION

PAYS DE HONFLEUR METHANISATION compte 1 autorisation recensée sur la période 15/03/2013 - 15/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAYS DE HONFLEUR METHANISATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/03/2013 - 15/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAYS DE HONFLEUR METHANISATION

1 autorisation sur la période 15/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Honfleur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAYS DE HONFLEUR METHANISATION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PAYS DE HONFLEUR METHANISATION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PAYS DE HONFLEUR METHANISATION

Sources des informations sur PAYS DE HONFLEUR METHANISATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAYS DE HONFLEUR METHANISATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAYS DE HONFLEUR METHANISATION ?
PAYS DE HONFLEUR METHANISATION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAYS DE HONFLEUR METHANISATION ?
Le profil de PAYS DE HONFLEUR METHANISATION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAYS DE HONFLEUR METHANISATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAYS DE HONFLEUR METHANISATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAYS DE HONFLEUR METHANISATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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