PAVY - Permis de construire et DP

Active
494432610 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PAVY

PAVY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blairville.

Profil et organisation

PAVY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62173 à Blairville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAVY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PAVY

Activité d’urbanisme de PAVY

PAVY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2015 - 04/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAVY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2015 - 04/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAVY

2 autorisations sur la période 13/08/2015 - 04/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Blairville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAVY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PAVY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PAVY

Sources des informations sur PAVY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAVY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAVY ?
PAVY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAVY ?
Le profil de PAVY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAVY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAVY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAVY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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