PAVILLONS JUBAULT - Permis de construire et DP

Active
328738778 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/11/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de PAVILLONS JUBAULT

PAVILLONS JUBAULT est associé à 7 autorisations d'urbanisme en 2013 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Domineuc.

Profil et organisation

PAVILLONS JUBAULT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35760 à MONTGERMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAVILLONS JUBAULT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
01/11/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PAVILLONS JUBAULT

Activité d’urbanisme de PAVILLONS JUBAULT

PAVILLONS JUBAULT compte 7 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 25/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAVILLONS JUBAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

25/02/2013 - 25/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAVILLONS JUBAULT

7 autorisations sur la période 25/02/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Domineuc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAVILLONS JUBAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Res Heliotrope Les Terrasses Du Canal, Saint-Domineuc (35190) PC Logement AB674, AB682 311 m² 103 m² 2013/02/25
Res Heliotrope Les Terrasses Du Canal, Saint-Domineuc (35190) PC Logement AB673, AB681 195 m² 104 m² 2013/02/25
Res Heliotrope Les Terrasses Du Canal, Saint-Domineuc (35190) PC Logement AB672, AB680 195 m² 104 m² 2013/02/25
Res Heliotrope Les Terrasses Du Canal, Saint-Domineuc (35190) PC Logement AB671, AB679 318 m² 103 m² 2013/02/25
Res Heliotrope Les Terrasse Du Canal, Saint-Domineuc (35190) PC Logement AB677 244 m² 104 m² 2013/02/25
Res Heliotrope Les Terrasses Du Canal, Saint-Domineuc (35190) PC Logement AB676 331 m² 103 m² 2013/02/25
Res Heliotrope Les Terrasses Du Canal, Saint-Domineuc (35190) PC Logement AB675 364 m² 92 m² 2013/02/25

Répartition géographique des autorisations de PAVILLONS JUBAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PAVILLONS JUBAULT

Sources des informations sur PAVILLONS JUBAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAVILLONS JUBAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAVILLONS JUBAULT ?
PAVILLONS JUBAULT est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAVILLONS JUBAULT ?
Le profil de PAVILLONS JUBAULT recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAVILLONS JUBAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAVILLONS JUBAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAVILLONS JUBAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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