PATRIMOINE LOCAL - Permis de construire et DP

Active
932873730 SAS, société par actions simplifiée Créée le 31/05/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PATRIMOINE LOCAL

PATRIMOINE LOCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soultzmatt.

Profil et organisation

PATRIMOINE LOCAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68250 à ROUFFACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PATRIMOINE LOCAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/05/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de PATRIMOINE LOCAL

Activité d’urbanisme de PATRIMOINE LOCAL

PATRIMOINE LOCAL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2025 - 17/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE LOCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/02/2025 - 17/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PATRIMOINE LOCAL

2 autorisations sur la période 17/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Soultzmatt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRIMOINE LOCAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Scierie, Soultzmatt (68570) PC Logement 50768 569 m² 120 m² 2025/02/17
Rue De La Bergerie, Soultzmatt (68570) PC Logement 50769 599 m² 147 m² 2025/02/17

Répartition géographique des autorisations de PATRIMOINE LOCAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PATRIMOINE LOCAL

Sources des informations sur PATRIMOINE LOCAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PATRIMOINE LOCAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATRIMOINE LOCAL ?
PATRIMOINE LOCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATRIMOINE LOCAL ?
Le profil de PATRIMOINE LOCAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATRIMOINE LOCAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATRIMOINE LOCAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATRIMOINE LOCAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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