2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PATRIMOINE LOCAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soultzmatt.
PATRIMOINE LOCAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68250 à Rouffach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATRIMOINE LOCAL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2025 - 17/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE LOCAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Soultzmatt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRIMOINE LOCAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Scierie, Soultzmatt (68570) | PC Logement | 50768 | 569 m² | 120 m² | 2025/02/17 |
| Rue De La Bergerie, Soultzmatt (68570) | PC Logement | 50769 | 599 m² | 147 m² | 2025/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
