PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT - Permis de construire et DP

Active
523610103 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/06/2010

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT

PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sélestat.

Profil et organisation

PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12400 à VABRES-L'ABBAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/06/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT

Activité d’urbanisme de PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT

PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2018 - 23/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/12/2018 - 23/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT

2 autorisations sur la période 20/12/2018 - 23/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sélestat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Westrich, Sélestat (67600) PC Locaux 38210 3 011 m² 104 m² 2019/07/23
9024 Vx Chemin De Bergheim, Sélestat (67600) PC Locaux 24118 3 036 m² 500 m² 2018/12/20

Répartition géographique des autorisations de PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT

Sources des informations sur PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT ?
PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT ?
Le profil de PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATRIMOINE & ENVIRONNEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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